Séance publique du 03 février 2023

00:00 Introduction

12:13 Adoption du procès-verbal de la séance publique du 13 décembre 2022.

POLITIQUES TERRITORIALES
Dossier avec interventions

12:24 M. MARION
Société d'économie mixte (SEM) Lyon Parc Auto (LPA) – Vente des parts du Département du Rhône et avis sur la création d'un groupement d'intérêt économique (GIE) (Rapport communiqué aux conseillers départementaux en application de la procédure d'urgence définie au 3e alinéa de l'article L. 3121-19 du code général des collectivités territoriales.)

FINANCES, RESSOURCES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Dossiers avec interventions

21:39 M. VERCHÈRE, Mme EPINAT
Orientations Budgétaires pour 2023 - Budget principal
50:58 M. VERCHÈRE, M. PEYLACHON
Orientations Budgétaires pour 2023 - Budget Annexe de l'Agence Technique du Département du Rhône

Dossiers sans interventions

54:28 M. VERCHÈRE
Budget 2022 - Virements entre chapitres
55:30 Mme EPINAT
Demande de subventions au titre de la dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 2023 pour 3 projets bâtimentaires et 2 projets voirie
57:52 M. VALÉRO
Adhésion du Département du Rhône au groupement d'intérêt public SIB
1:00:54 M. THIEN
Stratégie patrimoniale
1:07:51 M. GUILLOTEAU
Modification du règlement intérieur du Conseil départemental du Rhône
1:10:11 M. GUILLOTEAU
Représentations du Département du Rhône

POLITIQUES DE SOLIDARITÉS
Dossiers sans interventions

1:10:38 M. RAVIER
Politique de refondation de l'aide à domicile – Contractualisation avec un service d’aide et d’accompagnement à domicile
1:12:25 M. RAVIER
Soutien aux acteurs du domicile – octroi de subventions d'investissement
1:14:50 Mme GEOFFRAY
Approbation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) "France Enfance Protégée"

POLITIQUES TERRITORIALES
Dossiers sans interventions

1:19:34 M. PRONCHÉRY
Création de l'académie de la transition énergétique du Rhône
1:23:32 M. VERCHÈRE
Amélioration du réseau routier avec incidence financière pour le Département du Rhône
1:25:48 M. VERCHÈRE
RD 6e - Commune de Jons - Conventionnement avec le Département de l'Ain - Études préalables desaménagements pour les modes actifs sur le pont franchissant le Rhône entre Jons (69) et Niévroz (01)
1:27:42 M. VERCHÈRE
RD 109 - Déviation sud-est de Belleville-en-Beaujolais - Aménagement d'une voie nouvelle communale

POLITIQUES D'ÉDUCATION ET D'ATTRACTIVITÉ
Dossiers sans interventions

1:30:20 M. VALÉRO
Collèges - Fonds de soutien
1:36:32 Mme BERTHOUX
Politique départementale de la jeunesse - création d'un parcours territorialisé "collège-entreprise" et signature d'une convention de coopération avec WorldSkills France VOEU
1:40:31 Mme GOY
Vœu à l’attention de M. François BRAUN, Ministre de la Santé demandant la revalorisation des remboursements kilométriques des infirmiers libéraux, notamment exerçant en milieu rural