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Conseil Départemental du Cantal - Séance publique du 25 mars 2022
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00:00 Attente
07:15 Introduction
20:56 01 - SYNDICAT MIXTE « CANTAL ATTRACTIVITE » : ADOPTION DES STATUTS ET ADHESION
1:03:31 02 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES A UNE PERMANENCE DE SOINS AU LIORAN DURANT LA SAISON 2020-2021
1:07:45 03 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES A UNE PERMANENCE DE SOINS AU LIORAN DURANT LA SAISON 2021-2022
1:10:00 04 - TARIF DES REMONTEES MECANIQUES DU LIORAN POUR L'ETE 2022
1:11:35 05 - PARTICIPATION A UNE PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE SUR LE TERRITOIRE CANTALIEN
1:13:09 06 - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION ET AU FINANCEMENT DES CHARGES D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT DE L'AEROPORT D'AURILLAC
1:17:20 07 - LIGNE AERIENNE AURILLAC-PARIS - PROPOSITION DE MODIFICATION DES OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
1:25:10 Rapport supplémentaire - Soutien aux sportifs cantaliens
1:28:55 08 - ENGAGEMENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL DANS LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE 2022-2024
1:37:58 09 - CONTRAT DE PLAN INTERREGIONAL ETAT-REGIONS : PROJET DE CONVENTION MASSIF CENTRAL 2021-2027
1:44:55 Rapport supplémentaire - Aide exceptionnelle « carburant »
1:51:50 10 - ELECTION DU REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SDIS
2:17:00 Compte administratif 2021
1:53:15 11 - MANDATS SPECIAUX
1:54:00 12 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES
1:55:25 13 - CREATION DE 5 POSTES NON PERMANENTS - CONTRAT DE PROJET DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE
2:01:51 14 - PERSONNEL DEPARTEMENTAL - TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
2:03:10 15 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - EFFONDREMENT D'UN MUR DE SOUTENEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N°35 A ST-PAUL-DE-SALERS
2:06:07 16 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL POUR UNE REMISE PARTIELLE DES PENALITES - MARCHE DE REMPLACEMENT DE L'ASCENSEUR CAGE EST DE L'HOTEL
DU DEPARTEMENT
2:08:03 17 - COMPTE RENDU A L'ASSEMBLEE DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE D'ESTER EN JUSTICE DELEGUEE A SON PRESIDENT
2:09:39 18 - COMPTE RENDU A L'ASSEMBLEE DE L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS DELEGUEES A SON PRESIDENT
2:11:50 19 - COMPTE RENDU DES CONTRATS CONCLUS PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL EN VERTU DE DELEGATIONS
2:13:16 20 - FIXATION POUR 2022 DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET TAXE DE PUBLICITE
FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX D'IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS
2:15:30 21 - COMPTE DE GESTION 2021
2:16:47 22 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021
2:51:50 1ère Motion - Pour le maintien de l’usine de quarissage de la sopra à Cros-de-Monvert
2:54:25 2ème Motion - Pour une modulation des taxes et de la fiscalité sur les prix des carburants
07:15 Introduction
20:56 01 - SYNDICAT MIXTE « CANTAL ATTRACTIVITE » : ADOPTION DES STATUTS ET ADHESION
1:03:31 02 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES A UNE PERMANENCE DE SOINS AU LIORAN DURANT LA SAISON 2020-2021
1:07:45 03 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES A UNE PERMANENCE DE SOINS AU LIORAN DURANT LA SAISON 2021-2022
1:10:00 04 - TARIF DES REMONTEES MECANIQUES DU LIORAN POUR L'ETE 2022
1:11:35 05 - PARTICIPATION A UNE PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE SUR LE TERRITOIRE CANTALIEN
1:13:09 06 - CONVENTION RELATIVE A LA GESTION ET AU FINANCEMENT DES CHARGES D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT DE L'AEROPORT D'AURILLAC
1:17:20 07 - LIGNE AERIENNE AURILLAC-PARIS - PROPOSITION DE MODIFICATION DES OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
1:25:10 Rapport supplémentaire - Soutien aux sportifs cantaliens
1:28:55 08 - ENGAGEMENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CANTAL DANS LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE 2022-2024
1:37:58 09 - CONTRAT DE PLAN INTERREGIONAL ETAT-REGIONS : PROJET DE CONVENTION MASSIF CENTRAL 2021-2027
1:44:55 Rapport supplémentaire - Aide exceptionnelle « carburant »
1:51:50 10 - ELECTION DU REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SDIS
2:17:00 Compte administratif 2021
1:53:15 11 - MANDATS SPECIAUX
1:54:00 12 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES
1:55:25 13 - CREATION DE 5 POSTES NON PERMANENTS - CONTRAT DE PROJET DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE
2:01:51 14 - PERSONNEL DEPARTEMENTAL - TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
2:03:10 15 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - EFFONDREMENT D'UN MUR DE SOUTENEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N°35 A ST-PAUL-DE-SALERS
2:06:07 16 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL POUR UNE REMISE PARTIELLE DES PENALITES - MARCHE DE REMPLACEMENT DE L'ASCENSEUR CAGE EST DE L'HOTEL
DU DEPARTEMENT
2:08:03 17 - COMPTE RENDU A L'ASSEMBLEE DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE D'ESTER EN JUSTICE DELEGUEE A SON PRESIDENT
2:09:39 18 - COMPTE RENDU A L'ASSEMBLEE DE L'EXERCICE DES ATTRIBUTIONS DELEGUEES A SON PRESIDENT
2:11:50 19 - COMPTE RENDU DES CONTRATS CONCLUS PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL EN VERTU DE DELEGATIONS
2:13:16 20 - FIXATION POUR 2022 DES DROITS D'ENREGISTREMENT ET TAXE DE PUBLICITE
FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX D'IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS
2:15:30 21 - COMPTE DE GESTION 2021
2:16:47 22 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021
2:51:50 1ère Motion - Pour le maintien de l’usine de quarissage de la sopra à Cros-de-Monvert
2:54:25 2ème Motion - Pour une modulation des taxes et de la fiscalité sur les prix des carburants