CC Rixensart - 24/03/2021 - Séance publique

Séance publique du conseil communal de Rixensart du mercredi 24 mars 2021, en vidéo-conférence

L'ordre du jour complet se trouve ici:

Voici les points à l'ordre du jour avec minutage:

00:15 - PRESENTATION DU PROJET D'EGOUTTAGE DES RUES DE MESSE ET DE L'AUGETTE PAR l'INBW.
I. ADMINISTRATION GENERALE
Direction générale
06:20 - 1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
II. INFRASTRUCTURES
Service voirie, espaces verts et propreté publique
16:08 - 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 – Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) – travaux d’égouttage et de voirie – marché de service – Approbation du projet - Vote.
III. ADMINISTRATION GENERALE
Secrétariat de la Direction générale
06:50 - 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
07:47 - 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
08:22 - 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
08:58 - 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son remplaçant - Vote.
IV. CADRE DE VIE
Service mobilité
10:09 - 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu – Pérennisation de la mesure - Vote.
V . INFRASTRUCTURES
Service voirie, espaces verts et propreté publique
25:30 - 8. Véhicules hors d’usage – Déclassement – Vote.
VI. FINANCES
Service comptabilité
26:20 - 9. Ratification de dépenses urgentes 2021.
33:40 - 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
Directeur Financier
35:30 - 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
35:45 - 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
35:52 - 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.
48:08 - 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.
52:11 - 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.
VII. PATRIMOINE ET LOGEMENT
Service marchés publics
55:56 - 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Vote.
57:22 - 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social Collectif - Vote.
58:56 - 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché - Vote.
VIII. COHESION SOCIALE
Service D'Clic
01:01:35 - 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.
01:20:37 - 20. Service Accueil Temps Libre – Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement d'agrément et de subventionnement pour les opérateurs d'accueil ATL - Approbation - Vote.
IX. ADMINISTRATION GENERALE
Service juridique assurances / prévention et petites autorisations
01:35:12- 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.
Points des Conseillers:
01:44:26 - 22. Point de Monsieur DARMSTAEDTER – Captation vidéo des Conseils communaux et diffusion en ligne
01:47:57 - 23. Point de Monsieur DUBUISSON – Presbytère de l’église Sainte-Croix
01:56:09 - 24. Point de Monsieur LAUWERS – Projet ATENOR, projet d’accès via la rue du Cerf - Etat du dossier
02:00:18 - 24. Point de Monsieur LAUWERS – Projet « Communes pilotes – Wallonie cyclable »