Depuis quand existe la douane ? | Histoir'Eco

Les 17 000 douaniers français dépendent du ministère de l'Economie, des Finances et de la Relance, via la Direction générale des Douanes et des Droits indirects. Mais depuis quand existe le métier de douanier ?

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Histoir’Eco « Depuis quand existe la douane ? »

La douane existe depuis la création des premier Etats.
Avec le développement du commerce, les grecs et les romains développement une fiscalité sur les mouvements de marchandises.
À l’époque, ce sont des compagnies privées qui gèrent le recouvrement de l’impôt. Les portitores ou les publicani romains déchargent et inspectent la marchandise pour en évaluer la valeur. Ce sont les premiers « douaniers ».

Au début du moyen-âge, Charlemagne tente de mieux organiser les péages douaniers, présents un peu partout.
Ces péages « tonlieux » concernent les ports, les routes, les ponts ou encore les fleuves.
Le recouvrement de ces droits de douane médiévaux est alors assuré par des fonctionnaires locaux et des fermiers.

Jean-Baptiste Colbert est le père de la douane moderne.
Il est contrôleur Général des Finances sous Louis XIV, l’équivalent du ministre des Finances.
Pour accroître la richesse du Royaume, Colbert veut exporter au maximum des produits à forte valeur ajoutée et limiter les importations. Les droits de douane sont au cœur de la stratégie économique.
Les multiples droits de douane intérieurs sont supprimés et sont remplacés par un tarif douanier national.

Les grandes Ordonnances de 1681 et 1687 codifient le droit douanier et sont à la base de la législation douanière moderne.
A l’époque, le commerce extérieur est surtout maritime. Les employés de la Ferme, chargés faire payer les droits de douane, surveillent alors toutes les côtes à la recherche de navires étrangers.
Chaque navire commerçant doit alors passer par un bureau de douane, où il doit sortir et faire peser toute sa marchandise

Jusqu’à la Révolution, la Ferme Générale peut s’apparenter à une direction générale des douanes.
Son siège est à Paris, elle compte 42 directions en province et ses 25 000 agents sont répartis en 2 branches :
La branche des « bureaux » vérifie, liquide et perçoit les droits et taxes.
La branche des « brigades » prévient, recherche et réprime la contrebande.
La Ferme Générale représente alors 50% des recettes publiques.

Le 23 avril 1791, la Ferme Générale, vivement critiquée, est nationalisée pour donner naissance à la Régie Nationale des Douanes.
Les douaniers sont chargés de « la police du commerce extérieur » et dépendent d’une administration d’Etat.

En août 1914, les douaniers, postés aux frontières, sont les premiers à être confrontés aux incursions ennemies.
Une grande partie des 19 000 agents des brigades des douanes se mobilisent en bataillons et servent d’éclaireurs au profit de l’armée française.
1 douanier français sur 4 meurt pendant la Grande Guerre (27,7% des effectifs de l’Administration)
Au début de la Seconde Guerre Mondiale, les 26 bataillons de douaniers sont à nouveau mobilisés.
Après plus de 100 ans d’existence, les bataillons sont dissous en 1940 et le corps militaire des douanes ne sera jamais reconstitué par la suite.
Pendant l’occupation, plusieurs douaniers vont néanmoins poursuivre la lutte dans la résistance.

Après la guerre, les missions des douaniers français ne cessent d’évoluer, autour de 2 principes :
Le développement du commerce extérieur de la France
La construction européenne
Le 1er juillet 1968, tous les droits et restrictions de douane sont supprimés entre les 6 Etats membres de la Communauté Économique Européenne, la CEE.
Un tarif douanier commun s’applique à tous les produits en provenance du reste du monde.
En 1993, c’est la fin des formalités douanières à toutes les frontières internes de l’Union Européenne.
C’est la libre circulation des biens et des personnes.
L’Union douanière européenne est le plus vaste bloc commercial au monde.

Le 1er février 2020, le Royaume-Uni quitte officiellement l’Union douanière européenne. Plusieurs centaines de douaniers français sont recrutés pour gérer ce Brexit.
Le 24 décembre 2020, un accord commercial est conclu. Aucun droit de douane ne sera applicable aux échanges entre l’Union Européenne et le Royaume-Uni.
Malgré cet accord, les formalités douanières restent systématiques pour le transport de marchandises.

Aujourd’hui, la Douane française compte près de 17 000 agents.
A peine plus que les 15 000 premiers douaniers français en 1791.
Ces dernières années, le rôle de la douane croit dans deux domaines :
La protection de l’espace national : lutte contre les trafics, protection du consommateur et de l’environnement
Le soutien au développement des entreprises françaises à l’international
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