📋🖋Sainte-Rose : Conseil Municipal du Mardi 22 Mars 2022 : Représentants organismes extérieurs

0:00 : Début
2:40 : 1 - Approbation du Procès-Verbal du 05 février 2022
19:37 : Intervention de TRIVIAUX-FRENET Jean-Paul
22:50 : Fin intervention de TRIVIAUX-FRENET Jean-Paul et Réponse d'Adrien BARON
27:51 : 2 - Communication au Conseil Municipal de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) rendu sur une enquête de la Société SERMAD
33:56 : 3 - Communication au Conseil Municipal de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) rendu sur une enquête de la Société WILLIAM’S DIFFUSION
40:15 : 4 - Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs
40:44 : 4.1 : SEMAG
41:10 : 4.2 : Syndicat intercommunal pour la mise en valeur des plages et sites touristiques de Guadeloupe
49:44 : 4.3 : Commission d'attribution des logements sociaux
53:20 : 4.4 : Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe
54:08 : 4.5 : Conseil de surveillance des établissement et centre Daniel Beauperthuy
54:47 : 4.6 : Mission locale
55:27 : 4.7 : Commission locale d'évaluation des charges
56:56 : 4.8 : Association des maires de Guadeloupe
57:06 : 4.9 : Parc National
57:57 : 5 - Désignation des représentants de la Commune au sein des conseils d’école, collèges et lycées
1:00:51 : 6 - Désignation des représentants de la commune au sein des organismes parapublics
1:03:16 : 7 - Désignation des représentants de la Commune au sein des organismes publics
1:12:04 : 8 - Adoption d’une convention cadre fixant les modalités d’intervention de l’Établissement Public Foncier de GUADELOUPE pour le compte de la commune de SAINTE-ROSE
1:32:04 : 9 - Ventes ou achats immobiliers par acte authentique en la forme administrative
1:37:24 : 10 - Vente de terrain BC n° 292 sis à BOIS RADA
1:47:24 : 11 - Vente de terrains communaux
1:53:44 : 12 - Instauration du Droit Préemption Urbain
2:02:46 : 13 - Création d’un emploi non permanent de Conseiller numérique dans le cadre du dispositif Maison France Service - Contrat de projet
2:33:51 : 14 - Adoption de la Convention du Mutualisation du Fonds de la Cité Educative de SAINTE-ROSE
2:47:12 : 15 - Adoption de la Convention Cadre Triennale de labellisation de la Cité Educative de SAINTE-ROSE
3:21:53 : 16 - Politique de la Ville - Adoption de l’avenant de prorogation en 2023 du protocole d’engagement réciproque
3:32:15 : 17 - Transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du plateau sportif au Bord de Mer
3:33:47 : 18 - Plan d’approbation des projets d’investissement 2022 – DSIL- FEI
3:50:48 : 19 - Information « Etude d’Aménagement sur l’îlet CARET »
3:57:10 : 20 - Questions diverses