Conseil de Brest métropole du vendredi 28 mars 2025

00:00 Appel
00:04:09 Mot d'introduction
00:20:25 prise de paroles
1:07:03 001 Budget Primitif 2025 M. Y. GUEVEL
2:09:38 002 Vote des taux de fiscalité directe 2025 M. Y. GUEVEL
2:10:22 003 Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2025 M. Y. GUEVEL
2:10:38 004 Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations GEMAPI : vote du produit 2025 M. Y. GUEVEL
2:10:55 005 Actualisation des autorisations de programme pour la gestion pluriannuelle des investissements M. Y. GUEVEL
2:12:47 006 Participation de Brest métropole au capital de la SCIC HLM Breizh Coop M. Y. GUEVEL
2:14:22 007 Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité Mme B. ABIVEN
2:15:51 008 Adhésion de Brest métropole au futur Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Mme F. BONNARD-LE FLOC'H
2:18:37 009 Modalités de versement de la contribution de Brest métropole au futur Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Mme F. BONNARD-LE FLOC'H
2:18:46 010 Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local DSIL 2025 M. Y. GUEVEL
2:19:22 011 Justification de lutilité de louverture à lurbanisation des zones prévues par la modification n°9 du PLU de Brest métropole Mme T. QUIGUER
2:26:08 012 Politique locale de l'habitat : approbation de la convention de délégation de compétence d'attribution des aides publiques au logement 2025-2030 Mme P. SALAUN-KERHORNOU
2:34:38 013 Contractualisations avec lAnah : approbation du Pacte Territorial France Rénov 2025/2029 et de l'avenant à la convention du Programme dintérêt Général Habitat Mme S. JESTIN
2:37:30 014 Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest métropole « mon réseau grandit » Mandat de maitrise douvrage déléguée à BMA SPL Avenant n° 4 M. Y. NEDELEC
2:39:39 015 Transport en commun en site propre - réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération brestoise : projet de quitus du mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à Brest Métropole Aménagement SEM M. Y. NEDELEC
02:41:25 016 Reportée au prochain conseil
2:41:35 017 Secteur d'urbanisation de Kermabiven à Guilers Approbation et autorisation de signature d'un avenant n°1 à la convention Projet Urbain Partenarial entre Brest métropole et la société SAS FMT Mme T. QUIGUER
2:42:46 018 Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet d'aménagement sur le site de la Pointe du Diable du Technopôle Brest Iroise à Plouzané Mme T. QUIGUER
2:48:09 019 LABOCEA - Quitus du mandat de maitrise d'ouvrage Mme N. CHALINE
2:49:10 020 SAGE du Bas Léon - avenant n°2 à la Convention de participation financière 2020/2025 - volets transversaux du SAGE du Bas Léon M. P. OGOR
2:50:42 021 SAGE du Bas Léon - convention de participation financière aux travaux bocagers sur le territoire de Brest métropole 2022/2026 - modalités de participation financière campagne 2024-2025 M. P. OGOR
2:51:30 022 Révision du Plan climat Air Energie Territorial PCAET - Déclaration d'intention M. G. DISSAUX
2:55:31 023 Associations et structures culturelles conventionnées : approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attributions des subventions pour l'année 2025 M. R. SALAMI
2:59:01 024 DSP gestion et exploitation du Quartz : approbation d'un projet d'avenant n°9 entre Brest Métropole et Brest en Vue SEM, délégataire, pour la réalisation de travaux, la modification du taux de la redevance variable et le changement de dénomination du délégataire Mme T. QUIGUER
3:02:05 025 Désignation de représentant.e.s dans divers organismes M. S. ROUDAUT
Fin