La théorie de la séparation des pouvoirs

Mes réseaux et outils :

QUI SUIS-JE ?

Je m'appelle Morgan, je suis chargé d'enseignement à l'Université et créateur de contenus juridiques.
Sur cette chaîne, je publie des vidéos pour apprendre, comprendre et réviser le droit.

Ces vidéos s’adressent à tous les étudiants qui font du droit.

Mon objectif : c'est votre réussite. Alors, si vous voulez réussir, n'attendez plus avant de vous abonner pour ne louper aucune vidéo (et pour soutenir la chaîne).

À bientôt ;)

[paulamelie]

théorie fondé sur les écrit de deux auteurs :
Locke (essai sur le gouvernement civil, 1690) et Montesquieu (De l’esprit des lois, 1748).
Signification : 3 grand pouvoir : législatif (= faire la loi, légiférer, adopter des règles de porter général qui s’applique a tous), exécutif (= appliquer la loi, d’exécuter, appliquer le loi au moyen de décret), judiciaire (= trancher un litige)
=> ces 3 pouvoirs ne doivent pas être confiés a un seul et même organe (évité les abus de pouvoir car toute homme qui a du pouvoirs en abuse, on a pu le voir au court de épisode de monarchie absolue ou le roi avait tout les pouvoir)
Donc selon la théorie ; le pouvoir législatif doit être attribuer au parlement, exécutif au gouvernement ou au chef de l’état et judiciaire au juge et au juridiction. (Doit être indépendant)
l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 aux termes duquel : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution ». = théorie fondamentale
Mais remise en cause :
chaque organe n’a pas une fonction si bien délimité ( ex : le pouvoir exécutif ne peux pas prendre que des mesure d’exécution de la loi il ne peut pas prendre des règles de porté générale) or cela est a nuancer car par exemple en France est bien le gouvernement qui a le pouvoir exécutif il fait plus qu’appliquer la loi puisqu’il détient un pouvoir réglementaire qui lui permet de prendre des décisions de porte générale comme par exemple des décrets d’applications générale (décret autonomes) et aussi par exemple le gouvernement peut se voir déléguer le pouvoir législatif comme le démontre la pratique des ordonnances sous la Ve république.
Modèle américain des checks and balances ( la séparations des pouvoirs a été forment inspiré de la constitutions américaine de 1787) en effet elle a prévue un régime présidentielle dans laquelle il y a une séparation assez stricte des pouvoirs, mais cette séparations strictes des pouvoirs est tempéré par des moyens de contrôle aient des moyen d’action réciproque être les pouvoir, c’est la fameuse théories des checks ans balances freins et contrepoids. Cette idée est très présente au état unis (ex le président dispose d’un droit de veto qu’il peut opposer aux lois qui sont votées par le congres le président peut ainsi empêché l’action du pouvoir législatif par se droit de veto, dans un sens inverse au état unis le sénat peut bloque le pouvoir de nominations de l’exécutif de certains haut fonctionnaires, il y a donc idée de contre poids et de freins.
collaborations des pouvoirs ? La théorie de la séparations des pouvoir rarement été appliquer a la lettre, au cours des différents régimes démocratique parce qu’une séparation trop stricte des pouvoir a pu par exemple aboutir a la paralysie des institutions comme ce qui s’est passé sous le directoire 1695-1799 a cette époque le conflit entre le législatif et l’exécutif d’ailleurs qui a terminée par un coup d’état en 1799 par napoléon 1er. Et c’est pourquoi aujourd’hui on préfère parler de collaboration des pouvoir, certes a la base il y a toujours cette distinction entre législatif exécutif et judiciaire pour autant ces différents pouvoirs ont des moyens d’actions les uns envers les autres (ex en France le président de la république qui est le chef de l’exécutif peut dissoudre le parlement il a un droit de dissolution sur le pouvoir législatif de la même manière le parlement peut renverser le gouvernement en France.

[hanceitele]

Tu expliques très bien!!🤗🤗🤗merci bon courage à toi!

[thorgal]

"Un grand pouvoir implique de grandes responsabilités"

[yaruffcnlk]

Merci pour ce petit cours, ça m'a bien aidé

[carrasjeannelle]

au secours j’ai partiel de droit constit ce matin et j’ai jamais rien compris à cette matière 💀💀

[ddkay]

On peut parler aussi de 4ème et 5ème pouvoirs? Les médias/divertissement/opinion publique et l'argent...

[VéroniqueAnaba-ed]

Merci beaucoup sa ma aidé j'ai compris

[francoskills]

La théorie de la séparation des pouvoirs est un principe fondamental. C'est de la logique pure. La séparation des pouvoirs est dans l'intérêt de tous, autant du peuple que de ceux qui détiennent l'un des pouvoirs. Il n'existe donc pas de justification pour ne pas l'appliquer à la lettre. Ce principe protège l'humanité contre les abus de ceux en position d'autorité et protège ces derniers contre la folie qui monte à la tête de ceux qui détiennent le pouvoir. Dire que la solution est de contourner ( la collaboration ) ce principe quand il fait trop obstacle à la prise de décision des 3 pouvoirs est de la pure manipulation provenant directement de la corruption. En réalité, si ce principe fait trop obstacle, c'est qu'il y a un problème de structure et ingérence dans le fonctionnement des 3 pouvoirs.
La preuve irréfutable que cela est un problème réel est que le judiciaire ne dénonce pas cette "collaboration" aussitot qu'elle ce manifeste. Si il ne le fait pas, il perd automatiquement toute légitimité au pouvoir judiciaire en ne respectant pas le principe fondateur de la constitution qui est la plus haute instance de l'état où il siège, constitution qui le gouverne et qui sans celle ci, il n'existerait pas. Ne pas fermement dénoncer et empêcher la consolidation des pouvoirs aussitot qu'elle apparait nous dit qu' il ne va pas plus contester une ou des lois inconstitutionnelles quand elles seront adopteés par le législatif et l'executif. En droit, la bonne foi ne s'applique qu'a l'attitude et aux intentions des hommes et des femmes qui utilisent ces droits et non aux entitées fictives qui sont dans l'obligation de les respecter et qui ne possèdeny aucune capacité d'être de bonne foi ou d'avoir de bonnes intentions. Même si tous les hommes et femmes qui font partie d'un gouvernement sont de bonne foi et avec de bonnes intentions ne garanti en rien que ce meme gouvernement agira comme telle. Et ces memes hommes et femmes si ils sont de bonne foi et avec de bonnes intentions devraient a priori défendre et s'assurer que la séparation des pouvoirs est respecté et garanti... dans le cas contraire, nous avons une autre preuve de la présence de corruption. Le danger a ne pas respecter la séparation des pouvoirs est qu'une fois qui il y consolidation, les pouvoirs commencent immédiatement a légitimiser cette consolidation par tous les moyens possibles pour cacher leur écarts . L'une des pires façons est par l'endoctrination des étudiants en droit par la manipulation et le propagande dans les universités . Tous les étudiants qui n'acceptent pas la consolidation des pouvoirs comme quelque chose de normal et necessaire n'auront pas leur diplome pour pouvoir exercer puisque que cette acceptation est un préalable pour pouvoir avoir le diplome.
Nos institutions sont profondément malades et hors de controle.
Cette vidéo, est soit un outil de propagande soit de l'imcompétence crasse et honteuse.
Ne pas exiger la séparation des pouvoirs de facon stricte et sans exception est une trahison envers soi meme et notre nation, famille, amis.

[ninieyvan]

Salut Jurixio, je voudrai savoir comment peut-on définir la séparation verticale des pouvoirs?

[fatoumaibrahim]

Quelqu'un pourrais me dire le plan détaillé de ce chapitre ?

[laurenciatengue]

Merci beaucoup j'aimerais bien avoir votre contact, je viens de connaître votre page, je suis en première année de Droit au Togo 🙏🙏

[arnoldatangana]

C'est net ce que j'ai vu dans un document, 🙏🙏🙏🙏🙏🙏🙏

[antoinemaroundou]

Qu'est ce qu'une règle de portée générale ?

[zey]

Qui est la parce que il y a une activité à faire en Emc