Réunion du Conseil municipal du 5 juillet 2023 (en direct)

Réunion du Conseil municipal d'Athis-Mons du mercredi 5 juillet 2023 à l’espace René L’Helguen, à partir de 19h00. La séance est publique.

🟢 00:00:00 - Début de la retransmission
🟢 00:00:52 - Début de la séance

ORDRE DU JOUR :
🟢 00:36:00 - Approbation des procès-verbaux des deux Conseils municipaux du vendredi 9 juin 2023
🟢 00:36:21 - Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales
🟢 00:36:32 - Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros
🟢 00:36:41 - Liste des Déclarations d'Intention d' Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption
🟢 00:36:53 - Hommage aux sinistrés de la rue du Parc

DÉLIBÉRATIONS :
🟢 00:38:23 - 2023-029 — Pour une régie de l'eau publique: Validation de la demande de retrait du SEDIF pour le territoire de la Commune d'Athis-Mons par l'Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
🟢 01:31:11 - 2023-030 — Signature d'une convention de partenariat avec l'Association « Le Jardin Partagé Jules Vallès » ayant pour objet la mise à disposition d'une parcelle
🟢 01:33:27 - 2023-031 — Signature d'une convention de partenariat avec l'Association « Ma main contre ta patte »
🟢 01:35:26 - 2023-032 — Coupe du Monde de Rugby 2023 : Vote d'une subvention exceptionnelle à l'Union Sportive Olympique Athis-Mons
🟢 01:39:24 - 2023-033 — Accueil de deux services complémentaires dans le cadre du futur centre social du Clos Nollet et demande d'ouverture de la prestation sociale ordinaire à la CAF pour l'ASLH du Clos Nollet
🟢 01:45:58 - 2023-034 — Approbation d'une convention entre les communes de Juvisy-sur-Orge et d'Athis-Mons relative au groupe scolaire Tomi Ungerer
🟢 01:50:57 - 2023-035 — Fixation des frais de scolarité
🟢 01:52:44 - 2023-036 — Adhésion au nouveau groupement de commandes pour la passation d'un marché de prestations de transports de personnes
🟢 01:53:14 - 2023-037 — Zone d'aménagement concertée du Noyer Renard : Désaffectation et déclassement de terrains et de la rue des Carneaux en vue de leur cession à l'euro symbolique au profit d'I3F
🟢 01:53:52 - 2023-038 — Autorisation donnée au Maire de signer une convention de garantie d'emprunt et de réservation pour l'opération Clos Nollet
🟢 01:53:52 - 2023-039 — Autorisation donnée au Maire de signer une convention de garantie d'emprunt et de réservation pour l'opération Clos Brétigny
🟢 01:57:37 - 2023-040 — Création d'un poste d'apprenti
🟢 01:58:13 - 2023-041 — Modification du tableau des effectifs